Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YAMM'S
RAIMBAULT ANDRE-MARIE
RAIMBAULT JOSEPH-MICHEL

Numéro de dépôt :
3097237
Date de dépôt :
18/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2011

Présentation de la marque YAMM'S

Déposée le 18 avril 2001 par RAIMBAULT ANDRE-MARIE et RAIMBAULT JOSEPH-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YAMM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Les déposants sont RAIMBAULT ANDRE-MARIE, domicilié(e) (EN NOM PROPRE), LE PLESSIS, 49110 SAINT REMY EN MAUGES - France et RAIMBAULT JOSEPH-MICHEL, domicilié(e) (EN NOM PROPRE), 10, PLACE DU MARECHAL FOCH, 49110 MONTREVAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFIGER S.A.R.L - France.

La marque YAMM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAMM'S est expirée depuis le 18 avril 2011.

RAIMBAULT ANDRE-MARIE a également déposé les autres marques suivantes : JAMM'S


RAIMBAULT ANDRE-MARIE - (EN NOM PROPRE), LE PLESSIS, 49110 SAINT REMY EN MAUGES - France

RAIMBAULT JOSEPH-MICHEL - (EN NOM PROPRE), 10, PLACE DU MARECHAL FOCH, 49110 MONTREVAULT - France


SOFIGER S.A.R.L - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

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